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 Textes de loy

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Samuel
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MessageSujet: Textes de loy   Ven 30 Oct 2009 - 17:39

Loys Provençales.

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[+]Coffres forts comtaux
[+]Félonie à la Provence
[+]Fermeture des fontières et dispositions exceptionnelles
[+]Impôt Comtal
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[+]Prêts étudiants (Voie de l'église ou de l'armée ).
[+]Reconnaissance des Ordres allégeants
[+]Reconnaissance des Ordres allégeants à un Noble Provençal
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[+]Validation des arrêtés municipaux (Décret du 16-09-1456)


Institutions Provençales.

[+]Charte du Conseil Comtal
[+]Banque Comtale
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[+]Ost Provençale
[+]Défense civile
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[+]Maréchaussée et Police Provençale
[+]Ordre de la Croix Provençale
[+]Parlement de Provence
[+]Archevêché d'Aix


Fonctions Comtales.

[+]Connétable
[+]Greffier de justice
[+]Intendant de village


Traités.

[+]Concordat de Provence
[+]Alliance : Bretagne
[+]Alliance : République de Gênes
[+]Alliance et coopération : Lyonnais-Dauphiné
[+]Coopération Judiciaire : Aragon
[+]Coopération Judiciaire : Berry
[+]Coopération Judiciaire : Flandre
[+]Coopération Judiciaire : Gênes
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[+]Coopération Judiciaire : Lyonnais-Dauphiné
[+]Coopération Judiciaire : Maine
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[+]Reconnaissance : Ordre du Phoenix
[+]Reconnaissance : Ordro Sancti Georgii

Decrets.

[+]Grans seigneurie de l'ordre du phoenix provençal
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Arrêtés municipaux.

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reinemab
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MessageSujet: Re: Textes de loy   Sam 31 Oct 2009 - 11:04

Ahhhh cheers merci, je vais pouvoir potasser sur votre codex, youpiiii cheers un nouveau livre de chevet Laughing
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Samuel
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MessageSujet: Re: Textes de loy   Sam 31 Oct 2009 - 12:50

Tu parles du torchon?

Hum plus pour les latrines j'aurais dit moi...

Mais comme tu veux... Prend le avant du coups... plus convenable dans ce sens
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Isabeau
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MessageSujet: Re: Textes de loy   Lun 2 Nov 2009 - 20:40

C'est pour mes besoins en tant qu'avocate que tu fais ça? Oui même avis que toi pour le torchon, nan.
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Samuel
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MessageSujet: Re: Textes de loy   Lun 2 Nov 2009 - 20:51

Non pas specialement car cette liste proviens de la gargote donc tu y as acces Isa depuis un moment.
J'étoffe la biblioteque c'est tout.
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